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Marques déposées par la société BERTRAND Jacques
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DOMAINE DES FONTNOBLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES FONTNOBLES
BERTRAND Jacques

Numéro de dépôt :
3723789
Date de dépôt :
22/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2020
DOMAINE DES FONTNOBLES de BERTRAND Jacques

Présentation de la marque DOMAINE DES FONTNOBLES

Déposée le 22 mars 2010 par la société BERTRAND Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DES FONTNOBLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-17 du 30 avril 2010.

Le déposant est la société BERTRAND Jacques domicilié(e) 00 Montée de l'Eglise - 84190 - VACQUEYRAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 516 411 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERTRAND Jacques domicilié(e) 00 Montée de l'Eglise - 84190 - VACQUEYRAS - France.

La marque DOMAINE DES FONTNOBLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3723789.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES FONTNOBLES est expirée depuis le 22 mars 2020.

BERTRAND Jacques a également déposé les autres marques suivantes : SPONSOR NEWS , ARMABO , DOMAINE DE PATAU , JURISPONSOR , JURISPORT , sareptas , DISCOREALE , INTER SPORTS PROMOTION , Editions BERTRAND - PILES


BERTRAND Jacques - 00 Montée de l'Eglise - 84190 - VACQUEYRAS - France - SIREN 511516411


BERTRAND Jacques - 00 Montée de l'Eglise - 84190 - VACQUEYRAS - France


Publication - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Enregistrement avec modification - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Fruits et légumes frais ;

Boissons de fruits et jus de fruits ; nectars de fruit ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; vins de pays ; vins bénéficiant de l'appellation d'origines contrôlée provenant de l'exploitation dénommée Domaine des Fontnobles.